Mentions légales
Le site est édité par l’association Res Femina.
Res Femina est une association loi 1901, sans but lucratif ni appartenance politique dont la Présidente – Fondatrice est Madame Sylvette Dionisi.
Directrice de la publication : Madame Sylvette Dionisi.
Réalisation : comtactic
Crédits photos : François LOOCK • José TOMAS • Géry EYKERMAN • Anna MARCHLEWSKA • Pierre MARCHAL
HÉBERGEMENT
Le site est hébergé par :
Wix Online Platforms Limited
1 Grant's Row,
Dublin 2 D02HX96,
Irlande.
DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le présent site constitue une œuvre dont Res Femina est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
La structure générale ainsi que les textes, images animées ou fixes, sons, graphismes et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de Res Femina, ou de tiers ayant autorisé Res Femina à les utiliser.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique dudit site, ne sont pas autorisées quel qu’en soit l’usage.
Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de Res Femina, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, puni de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 € d’amende.
CRÉDITS
Tous droits réservés à Res Femina.
UTILISATION DES MARQUES
Les marques verbales et visuelles (logos) de Res Femina sont protégées.
Leur utilisation sans autorisation écrite de Res Femina, sur tout support, à des fins de valorisation de produits ou de services, notamment à des fins commerciales, est interdite sous peine de poursuites pénales et civiles. Pour toute réutilisation, nous contacter (contact@resfemina.fr).
LIENS HYPERTEXTES
Les utilisateurs sont formellement informés que les sites auxquels ils peuvent accéder par l’intermédiaire des liens hypertextes ne nous appartiennent pas. Res Femina décline toute responsabilité concernant les sites extérieurs.
Toute création par un tiers de lien hypertexte en direction de pages du présent site nécessite notre accord préalable.